Conditions générales d'utilisation

Koko Genetics™

Conditions d'accès et d'utilisation du site web

1) Aspects généraux.

1.1 Données d'identification du "fournisseur de services de la société de l'information" (GENELINK S.L.).

Conformément à l'article 10 de la loi 34/2002 sur les services de la société de l'information et le commerce électronique, nous vous informons que GENELINK, S.L. -dont le nom commercial est Koko Genetics (ci-après "KOKO GENETICS"), société inscrite au Registre du commerce de Valence, Tome 9817, Livre 7099, Folio 82, Page V-160314, 1ère et 2ème entrées, avec le Code d'identification fiscale B98649494, est titulaire de l'activité réalisée, entre autres, à travers le site web http://genportal.kokogenetics.com. Le siège social de KOKO GENETICS est situé Calle Arquitecto Mora, 5 - 4, Valencia, 46010, Espagne. Si vous souhaitez nous contacter, vous pouvez le faire à l'adresse susmentionnée, ainsi que par courrier électronique : [email protected]. En outre, KOKO GENETICS déclare avoir obtenu l'autorisation administrative préalable correspondante pour l'exercice de son activité accordée par la Conselleria de Sanitat de la Generalitat Valenciana (numéro de dossier AU/3340/2014). Plus précisément, KOKO GENETICS est inscrite au registre autonome des centres, services et établissements de santé de la Generalitat Valenciana sous le numéro 11540.

1.2 Acceptation et validité des conditions générales.

La navigation ainsi que l'utilisation et/ou l'acquisition de n'importe lequel des services offerts sur ce site web vous attribue la condition d'Utilisateur et implique votre acceptation pleine et entière de toutes et chacune des Conditions Générales (ci-après, les "Conditions Générales") en vigueur au moment où vous, en tant qu'Utilisateur (ci-après, l`"Utilisateur"), accédez au site web http://genportal.kokogenetics.com (ci-après, "le site web" ou simplement "le Site web"). KOKO GENETICS peut, à tout moment et sans préavis, modifier les présentes Conditions Générales en publiant ces modifications sur la page Web afin qu'elles soient connues des Utilisateurs à tout moment, se réservant le droit de modifier unilatéralement, à tout moment et sans préavis, la présentation, la configuration et le contenu de la page Web, ainsi que les conditions requises pour son utilisation. Par conséquent, KOKO GENETICS recommande à l'Utilisateur d'imprimer ou de sauvegarder et, en tout état de cause, de lire les Conditions Générales à chaque fois qu'il accède au site web. KOKO GENETICS se réserve également le droit de suspendre ou de mettre fin, à tout moment et sans préavis, à tout ou partie des services offerts sur le site web.

2. Conditions générales d'utilisation du site web.

2.1 Utilisation du site web.

L'Utilisateur s'engage à utiliser la page Web conformément à la Loi, aux présentes Conditions Générales, à la morale et aux bonnes coutumes généralement acceptées et à l'ordre public, en répondant devant KOKO GENETICS, ou devant des tiers, de tout dommage qui pourrait être causé comme conséquence du non respect de cette obligation. L'utilisateur s'abstiendra d'utiliser la page web à des fins ou effets illicites, contraires à ce qui est établi dans les présentes Conditions Générales, préjudiciables aux droits et intérêts de tiers, ou qui, de quelque manière que ce soit, pourraient endommager, rendre inutilisable, surcharger ou détériorer la page web ou le serveur dans lequel elle est hébergée, ou empêcher son utilisation normale ou sa jouissance. Dans les cas où il est nécessaire pour l'utilisation de l'un des services inclus dans la page web, l'introduction d'un nom d'utilisateur (ci-après, "login") et d'un mot de passe (ci-après, "mot de passe"), l'Utilisateur s'engage à faire un usage diligent et à ne pas mettre son login et son mot de passe à la disposition de tiers, devant communiquer à KOKO GENETICS, dans les plus brefs délais, sa perte, son vol ou toute autre circonstance qui aurait pu compromettre le secret de ces derniers.

2.2 Obligations de l'utilisateur.

En général, l'Utilisateur s'engage à respecter les présentes Conditions Générales, ainsi que les avertissements ou instructions d'utilisation spéciales qui y sont contenues ou sur le site Web et à agir toujours conformément à la Loi, aux bonnes mœurs et aux exigences de la bonne foi, en utilisant la diligence appropriée à la nature du service dont il bénéficie, en s'abstenant d'utiliser le site Web de quelque manière que ce soit qui pourrait empêcher, endommager ou détériorer son bon fonctionnement, les biens ou les droits de KOKO GENETICS, de ses fournisseurs, des autres Utilisateurs ou, en général, de tout tiers. En particulier, et sans que cela implique une quelconque restriction à l'obligation assumée par l'Utilisateur de manière générale, conformément au paragraphe précédent, l'Utilisateur s'engage, dans l'utilisation du site Web, ainsi que dans la prestation des services à : • (I) en cas d'inscription, l'Utilisateur s'engage à fournir des informations véridiques et à les maintenir à jour ; • (II) ne pas introduire, stocker ou diffuser sur ou depuis le site Web, toute information ou tout matériel diffamatoire, injurieux, obscène, menaçant, xénophobe, incitant à la violence, à la discrimination pour des raisons de race, de sexe, d'idéologie, de religion ou de toute autre condition ou circonstance sociale ou personnelle (p. ex. des questions liées à la santé), ou qui en aucune manière contrevient à la morale, à l'ordre public, aux droits fondamentaux, aux libertés publiques, à l'honneur, à la vie privée ou à l'image de tiers et, en général, à la législation en vigueur ; • (III) ne pas introduire, stocker ou diffuser via le site Web tout programme informatique, données, virus, code, matériel, équipement de télécommunications ou tout autre instrument ou dispositif électronique ou physique susceptible de causer des dommages au site Web, à l'un des services offerts sur le site Web, ou à l'un des équipements, systèmes ou réseaux de KOKO GENETICS, de tout Utilisateur, des fournisseurs de KOKO GENETICS ou, en général, de tout tiers, ou qui d'une manière ou d'une autre est capable de leur causer tout type d'altération ou d'empêcher leur bon fonctionnement ; • (IV) à protéger correctement le login et le mot de passe fournis par KOKO GENETICS aux Utilisateurs, en tant qu'éléments d'identification et d'accès aux services proposés sur le site Web, s'engageant à ne pas céder leur utilisation ni à permettre l'accès à des tiers, maintenant KOKO GENETICS indemne et assumant l'Utilisateur la responsabilité des dommages qui pourraient résulter d'une utilisation incorrecte de ceux-ci. De même, l'Utilisateur s'engage à informer KOKO GENETICS, dans les plus brefs délais, de la perte ou du vol ainsi que de tout risque d'accès au login et/ou mot de passe par un tiers ; • (V) ne pas réaliser d'activités publicitaires, promotionnelles ou commerciales via le site Web non expressément autorisées par KOKO GENETICS, ni utiliser les contenus et en particulier les informations obtenues via le site Web pour envoyer des publicités, envoyer des messages à des fins de vente directe ou à toute autre fin commerciale, ni pour collecter ou stocker des données personnelles de tiers ; • (VI) ne pas utiliser de fausses identités, ni usurper l'identité d'autres personnes dans l'utilisation du site Web ou de l'un des services du site Web, y compris l'utilisation, le cas échéant, de mots de passe ou de clés d'accès de tiers ou de toute autre manière ; • (VII) ne pas détruire, altérer, utiliser à des fins personnelles, rendre inutilisables ou endommager les données, informations, programmes ou documents électroniques de KOKO GENETICS, de ses fournisseurs ou de tiers ; • (VIII) ne pas introduire, stocker ou diffuser via le site Web tout contenu portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle, industrielle ou aux secrets commerciaux de tiers, ni en général tout contenu dont il ne disposerait pas, conformément à la loi, le droit de le mettre à disposition de tiers.

2.3 Exemption de responsabilité.

KOKO GENETICS ne sera responsable des dommages que l'Utilisateur pourrait subir du fait de l'utilisation du site Web que si ces dommages lui sont directement imputables. Quant aux informations et contenus inclus sur le site Web ou auxquels il est possible d'accéder grâce aux liens établis sur celui-ci, KOKO GENETICS ne garantit en aucun cas ni l'accès à ces informations et contenus à un moment donné, ni leur exactitude, ni leur actualité ou mise à jour, ni leur adéquation ou utilité pour les fins de l'Utilisateur, et décline toute responsabilité pour les dommages de toute nature qui pourraient résulter de la transmission, diffusion, stockage, mise à disposition, réception, obtention ou accès aux contenus inclus sur le site Web ou à ceux auxquels on accède grâce aux liens établis sur celui-ci. KOKO GENETICS décline (et l'Utilisateur l'accepte) toute responsabilité en cas d'utilisation abusive ou non autorisée du login et du mot de passe et pour le manque de diligence de l'Utilisateur dans la conservation de leur confidentialité. De même, KOKO GENETICS décline (et l'Utilisateur l'accepte) toute responsabilité pour les dommages de toute nature qui pourraient résulter, à titre purement illustratif et non limitatif, de : • (I) la présence de virus ou d'autres éléments nuisibles sur le site Web, ou sur les sites Web auxquels il est possible d'accéder via les liens établis sur celui-ci, susceptibles de provoquer des altérations du système informatique, des documents électroniques ou des fichiers des Utilisateurs ; • (II) des interférences, omissions, interruptions, pannes et/ou déconnexions dans le fonctionnement opérationnel de ce système électronique ou dans les appareils et équipements informatiques des Utilisateurs, causés par des raisons étrangères à KOKO GENETICS, qui empêchent ou retardent la prestation des services ou la navigation sur le système et le site Web ; • (III) des retards ou blocages dans l'utilisation causés par des défaillances ou des surcharges d'Internet ou d'autres systèmes électroniques ; • (IV) qui pourraient être causés par des tiers à travers des intrusions illégitimes échappant au contrôle du site Web et qui ne sont pas imputables à KOKO GENETICS ; • (V) des divergences entre les informations, la documentation et/ou les autres contenus du site Web qui pourraient exister entre la version électronique et la version imprimée ; • (VI) l'impossibilité de fournir le service ou de permettre l'accès pour des raisons non imputables à KOKO GENETICS, dues à l'Utilisateur, à des tiers ou à des cas de force majeure. La responsabilité de KOKO GENETICS en ce qui concerne les dommages de toute nature qui pourraient lui être imputés ne dépassera en aucun cas, par accord exprès entre les parties, le montant déterminé dans chaque cas dans les conditions particulières du service acquis. À défaut, la responsabilité totale de KOKO GENETICS, sauf en cas de dol ou de faute grave, sera limitée au prix payé par l'Utilisateur correspondant à KOKO GENETICS (sans inclure les taxes applicables le cas échéant).

2.4 Utilisation d'hyperliens.

L'utilisateur Internet qui souhaite introduire des liens depuis ses propres sites vers le site Web doit se conformer aux conditions détaillées ci-dessous, l'ignorance de celles-ci n'exemptant pas des responsabilités découlant de la loi. Le lien ne reliera qu'à la page d'accueil ou à la page principale du site Web et ne pourra en aucun cas la reproduire (liens inline, copie de textes, graphiques, etc.). Il est en tout état de cause interdit, conformément à la législation applicable en vigueur à tout moment, d'établir des frames ou cadres de tout type entourant le site Web ou permettant l'affichage des contenus via des adresses Internet autres que celles du site Web et, en tout état de cause, lorsque ceux-ci sont visualisés conjointement avec des contenus extérieurs au site Web de manière à : • (I) provoquer, ou pouvoir provoquer, une erreur, une confusion ou un malentendu chez les utilisateurs quant à la véritable origine du service ou des Contenus ; • (II) constituer un acte de comparaison ou d'imitation déloyale ; • (III) servir à profiter de la réputation et du prestige de la marque KOKO GENETICS ; ou • (IV) être d'une quelconque autre manière interdit par la législation en vigueur. Aucune déclaration fausse, inexacte ou incorrecte concernant KOKO GENETICS, son adresse, ses employés, ses clients ou la qualité des services qu'elle fournit ne sera faite depuis la page qui introduit le lien. En aucun cas, il ne sera exprimé sur la page où se trouve le lien que KOKO GENETICS a donné son consentement à l'insertion du lien ou qu'elle sponsorise, collabore, vérifie ou supervise d'une quelconque manière les services de l'expéditeur. L'utilisation de toute marque verbale, graphique ou mixte ou de tout autre signe distinctif de KOKO GENETICS au sein de la page de l'expéditeur est interdite, sauf dans les cas permis par la loi ou expressément autorisés par écrit par KOKO GENETICS, et à condition qu'un lien direct vers le site Web soit permis dans les conditions établies dans cette clause. La page établissant le lien doit se conformer fidèlement à la loi et ne pourra en aucun cas contenir ou renvoyer à des contenus propres ou de tiers qui : • (I) sont illicites, nuisibles ou contraires à la morale et aux bonnes mœurs (pornographiques, violents, racistes, etc.) ; • (II) induisent ou puissent induire chez l'Utilisateur la fausse croyance que KOKO GENETICS souscrit, soutient, adhère ou d'une quelconque manière appuie les idées, déclarations ou expressions, licites ou illicites, de l'expéditeur ; • (III) sont inappropriés ou non pertinents par rapport à l'activité de KOKO GENETICS au vu du lieu, du contenu et de la thématique du site Web de l'expéditeur. De même, l'Utilisateur s'abstiendra d'inclure sur le site Web tout hyperlien (ci-après « lien ») dirigeant vers un site Web contenant des informations ou des contenus illicites, contraires à la morale et aux bonnes mœurs généralement acceptées, ainsi qu'à l'ordre public.

2.5 Politique de protection des données personnelles.

KOKO GENETICS reconnaît l'importance de protéger la sphère privée de l'Utilisateur du site Web, c'est pourquoi elle a développé une Politique de Protection des Données Personnelles qu'elle porte à la connaissance de l'Utilisateur, afin que l'Utilisateur puisse décider librement et volontairement s'il souhaite fournir à KOKO GENETICS les données personnelles qui peuvent être requises ou obtenues à l'occasion de son utilisation de ce site Web et/ou de la demande de l'un des services proposés sur celui-ci. KOKO GENETICS se réserve le droit de modifier unilatéralement, à tout moment et sans préavis, sa Politique de Protection des Données Personnelles pour l'adapter à la législation en vigueur à tout moment. Pour demander des informations ou, le cas échéant, procéder à la souscription ou à l'acquisition des services proposés, les Utilisateurs doivent d'abord fournir à KOKO GENETICS certaines données personnelles qui seront traitées dans le but de répondre aux demandes formulées, le cas échéant, de formaliser la souscription à distance, de gérer, administrer, fournir, étendre, améliorer et adapter les services proposés sur le site Web. Ainsi que pour la réalisation d'activités promotionnelles et publicitaires par tout moyen, qui peuvent être de leur intérêt. Conformément à la Loi Organique 3/2018 du 5 décembre sur la Protection des Données et la Garantie des Droits Numériques, l'Utilisateur aura le droit d'accéder, de rectifier, de supprimer et de s'opposer conformément à la réglementation en vigueur concernant ses données personnelles collectées conformément aux paragraphes précédents, et peut s'adresser à cet effet, au moyen d'une photocopie de son ID, Passeport ou document d'identité équivalent, à l'adresse de contact fournie. Les parties intéressées sont informées qu'elles peuvent exercer leurs droits d'accès, de rectification et de suppression à l'adresse suivante : calle Arquitecto Mora, 5 – 4 de Valencia, 46010, Espagne, ou à l'adresse e-mail [[email protected]]. L'Utilisateur accepte expressément l'inclusion des données collectées pendant la navigation sur le site Web, ou fournies par le biais de tout formulaire, ainsi que celles résultant de la relation commerciale et/ou de la livraison des services achetés, dans le fichier mentionné ci-dessus. D'autre part, en cas de souscription/utilisation des services proposés via le Web nécessitant le traitement de données particulièrement sensibles (santé), l'Utilisateur consent expressément au traitement de ces données par le personnel de KOKO GENETICS, qui sera effectué conformément à l'obligation de secret et de confidentialité prévue à l'article 10 de la LOPD, en adoptant les mesures de sécurité prévues par le Décret Royal 1720/2007 du 21 décembre, qui approuve le Règlement de développement de la LOPD (ci-après, le "Règlement LOPD"). Lors du processus de collecte des données, et à chaque endroit du site Web où ces données sont demandées, l'Utilisateur sera informé, soit par le biais d'un hyperlien, soit dans le formulaire lui-même, du caractère obligatoire ou non de la collecte de ces données. KOKO GENETICS s'engage à utiliser les données incluses dans le fichier, à respecter leur confidentialité et à les utiliser conformément à la finalité du fichier, ainsi qu'à respecter son obligation de les conserver et à adopter toutes les mesures pour éviter l'altération, la perte, le traitement ou l'accès non autorisé, conformément au Règlement LOPD et aux autres réglementations applicables à tout moment. Enfin, dans le cas des mineurs, leurs données personnelles et leurs informations génétiques seront également utilisées de manière confidentielle, en donnant toujours priorité à l'intérêt du mineur sur tout autre intérêt conformément aux dispositions de la Loi Organique 1/1996 du 15 janvier sur la Protection Juridique des Mineurs.

2.6 Utilisation de cookies.

Le site Web utilise des "cookies" qui permettent à KOKO GENETICS d'obtenir une série de données des Utilisateurs. Les cookies sont des fichiers de texte et de nombres contenant de petites quantités d'informations qui peuvent être envoyées à l'appareil de l'Utilisateur (ordinateur, smartphone, tablette…) lorsqu'il visite notre site Web. Bien que les cookies soient envoyés à un appareil, ils ne sont pas capables d'accéder à des informations personnelles ni de transmettre des virus par eux-mêmes ; ils ne font que suivre la navigation sur le site Web. Si vous revenez visiter notre site Web, ces cookies sont renvoyés à notre site Web ou à un autre site qui reconnaît le cookie, ce qui nous permet de reconnaître votre appareil. Les cookies sont utiles car ils permettent de naviguer plus facilement entre les différentes pages, se souviennent de vos préférences et nous les utilisons pour améliorer votre expérience en ligne. Nous utilisons actuellement nos propres cookies de session, ainsi que des cookies techniques, de personnalisation, d'analyse et publicitaires. Ces derniers permettent la gestion des espaces publicitaires qui apparaissent sur le site Web en fonction de critères tels que le contenu ou la fréquence des annonces affichées. Enfin, nous tenons à signaler que nous utilisons Google Analytics. Ce cookie est utilisé pour recueillir des informations sur la façon dont notre site Web est utilisé. Nous utilisons les informations pour compiler des rapports et comme élément d'aide à l'amélioration du site Web. Nous ne partageons pas ces informations avec des tiers. Le cookie recueille des informations de manière anonyme, ce qui signifie qu'il ne peut pas être lié à l'utilisateur. Il recueille des données telles que le nombre de visiteurs ayant utilisé notre site Web, d'où viennent les visiteurs qui arrivent sur le site et quelles pages ils ont visitées. Si vous souhaitez plus d'informations sur Google Analytics, vous pouvez consulter sa politique de confidentialité en ligne. Vous trouverez ici des informations sur la confidentialité de Google Analytics : https://support.google.com/analytics/answer/2838718?hl=en&ref_topic=2790009. D'autre part, les réseaux sociaux avec lesquels KOKO GENETICS interagit sur le site Web utilisent des cookies sur leurs boutons de partage. KOKO GENETICS n'a aucune intervention, contrôle ou information sur les résultats ; ils relèvent de la responsabilité de chaque réseau social. Lorsque l'Utilisateur s'inscrit avec des identifiants de réseau social, il autorise le réseau social correspondant à stocker un cookie persistant qui se souvient de son identité et lui garantit l'accès jusqu'à son expiration. L'Utilisateur peut supprimer ce cookie et révoquer l'accès en mettant à jour ses préférences sur le réseau social correspondant. KOKO GENETICS recommande à l'Utilisateur de consulter les conditions d'utilisation ainsi que les politiques de confidentialité et de cookies des réseaux sociaux qu'il utilise. Vous pouvez choisir de recevoir une notification sur votre ordinateur chaque fois qu'un cookie est envoyé, ou vous pouvez choisir de désactiver tous les cookies. Pour ce faire, vous devez aller dans le menu de configuration de votre navigateur (Internet Explorer, Firefox, Chrome…). Chaque navigateur est différent, nous vous recommandons donc de consulter le menu Aide de votre navigateur pour savoir comment configurer correctement vos cookies. Mais rappelez-vous que si vous désactivez les cookies, vous n'aurez peut-être pas accès à certaines fonctionnalités qui rendent notre site Web plus efficace. Si vous ne souhaitez pas que les données de vos visites soient communiquées par Google Analytics, vous pouvez installer le module complémentaire de désactivation pour les navigateurs de Google Analytics. Vous trouverez ici plus d'informations sur l'installation et la désinstallation du module complémentaire : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout. Les sites mentionnés ci-dessus ne sont pas des sites Web de KOKO GENETICS et nous ne sommes pas responsables de leur contenu.

2.7 Propriété intellectuelle et industrielle.

Le contenu du site (ci-après, le " contenu ") qui comprend, sans que cette liste soit limitative, les textes, photographies, graphiques, images, icônes, logiciels, liens et autres contenus audiovisuels, ainsi que sa conception graphique et ses codes sources sont la propriété intellectuelle de KOKO GENETICS, ou de tiers qui en ont concédé l'usage à KOKO GENETICS. Ces contenus sont protégés par les lois nationales applicables et les traités internationaux relatifs aux droits de propriété intellectuelle. De même, toutes les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs de toute nature qui apparaissent sur le site sont la propriété de KOKO GENETICS ou de tiers qui, le cas échéant, ont autorisé KOKO GENETICS à les inclure et à les utiliser sur le site. Tous les droits de propriété industrielle et intellectuelle sur ce site sont légalement réservés et l'accès à celui-ci ou son utilisation, par l'Utilisateur, ne doit en aucun cas être considéré comme l'octroi d'une licence d'utilisation ou d'un droit sur tout bien dont la propriété ou le droit de propriété correspond à KOKO GENETICS ou à des tiers. La reproduction totale ou partielle, par quelque moyen que ce soit, du contenu, des marques, des noms commerciaux et des signes distinctifs de toute nature, inclus sur le site web, ainsi que la vente, le transfert, la location, la distribution, la communication publique, la transformation ou toute autre utilisation que vous souhaitez leur donner, sans l'autorisation expresse préalable du propriétaire correspondant, est strictement interdite et fera l'objet de poursuites civiles et, le cas échéant, pénales, conformément aux lois nationales et aux traités internationaux applicables.

3. Conditions de vente des services proposés sur le site.

3.1 Information précontractuelle.

Ces conditions générales de contrat, ainsi que le document de "Consentement éclairé" et les conditions particulières qui peuvent être établies, réguleront expressément les relations qui naissent entre KOKO GENETICS et les Utilisateurs qui contractent les services offerts à travers le site web. Nous vous informons que, dans tous les cas, la langue dans laquelle le contrat entre KOKO GENETICS et le Client sera exécuté sera l'espagnol. Les présentes conditions générales ont été rédigées conformément aux dispositions de l'ordre juridique espagnol : la loi 34/2002 sur les services de la société de l'information et le commerce électronique, la loi 7/1998 sur les conditions générales des contrats, la loi 7/1996 sur la réglementation du commerce de détail, la réglementation relative à la défense des consommateurs et des utilisateurs, ainsi que toute autre disposition légale qui pourrait être applicable. L'utilisation et/ou l'achat de l'un des services offerts par le biais du site web implique l'acceptation en tant qu'utilisateur, sans réserve d'aucune sorte, de toutes et de chacune des présentes conditions générales, ainsi que des conditions spécifiques qui, le cas échéant, régissent l'achat. Ainsi, dans le prolongement de ce qui précède, l'Utilisateur accepte expressément que KOKO GENETICS ne garantisse pas que ses services (y compris ses résultats) soient exempts d'erreurs, soient exacts à 100%, fiables et sécurisés, aient une continuité temporaire ou répondent à certaines attentes de la part des Utilisateurs. KOKO GENETICS informe que les procédures pour réaliser l'acquisition des services sont celles décrites dans les présentes Conditions Générales, ainsi que d'autres spécifiques qui sont indiquées sur l`écran pendant la navigation, de sorte que l'Utilisateur déclare connaître et accepter ces procédures comme étant nécessaires pour accéder aux services offerts sur le site web. Toute modification et/ou correction des données fournies par l'utilisateur au cours de la navigation sera possible et devra être effectuée conformément aux indications incluses sur le site web. Les services offerts sur le site web, ainsi que leurs caractéristiques et leurs prix, seront indiqués dans le catalogue correspondant sur l`écran. KOKO GENETICS se réserve le droit de décider à tout moment des services et, le cas échéant, des produits qui sont contenus et offerts aux Utilisateurs à travers la page Web. Ainsi, KOKO GENETICS peut, à tout moment, ajouter de nouveaux services et/ou produits à ceux inclus dans la page Web, étant entendu, sauf disposition contraire, qu'ils seront régis par les dispositions des Conditions Générales en vigueur à ce moment-là. De même, KOKO GENETICS se réserve le droit de cesser de donner accès, à tout moment et sans préavis, à l'un des produits ou services proposés sur le site web. TRÈS IMPORTANT : LES UTILISATEURS DE CE SITE WEB DOIVENT ÊTRE ÂGÉS DE PLUS DE 18 ANS, et doivent suivre les instructions incluses dans les différents écrans du site web pour formaliser l'achat désiré. De même, l'Utilisateur pourra accéder à la page Web mais ne pourra formaliser aucun achat dans le cas où il réside dans un pays ou un territoire dont la législation applicable lui interdit de contracter les services de KOKO GENETICS. Dans ce cas, la mise à disposition du Site ne saurait constituer une offre par KOKO GENETICS de ses services aux personnes accédant au Site à partir de ces pays ou territoires. Dans les cas où les services de KOKO GENETICS vont être utilisés par des mineurs, il sera nécessaire que l'un de leurs parents ou, le cas échéant, la personne exerçant l'autorité parentale sur eux, soit celui qui contracte les services. En l'absence de parents, le titulaire de la tutelle sera le seul à pouvoir contracter avec KOKO GENETICS. Pour que les services de KOKO GENETICS puissent être fournis aux mineurs, les titulaires de l'autorité parentale doivent en apporter la preuve en adressant à KOKO GENETICS une copie scannée de leur D.N.I. et de la D.N.I. du mineur s'il en a déjà une, ainsi que le livret de famille. En l'absence de D.N.I., une copie scannée du passeport ou d'une pièce d'identité équivalente sera fournie (tant du parent/titulaire de l'autorité parentale que du mineur si ce dernier dispose déjà d'un passeport ou d'une pièce d'identité équivalente). Dans le cas où la personne qui sollicite les services de KOKO GENETICS pour un mineur est son tuteur, elle doit accréditer cette condition en envoyant une copie scannée du jugement ou de la résolution judiciaire contenant sa nomination, ainsi que sa Carte Nationale d'Identité et la Carte Nationale d'Identité du mineur s'il en possède déjà une. En l'absence de D.N.I., une copie scannée du passeport ou d'un document d'identité équivalent sera fournie (aussi bien pour le tuteur que pour le mineur si ce dernier possède déjà un passeport ou un document d'identité équivalent). KOKO GENETICS ne sera en aucun cas responsable de la véracité des déclarations faites par les personnes qui déclarent être titulaires de l'autorité parentale ou de la tutelle du mineur pour lequel l'un des services décrits sur le site est contracté. KOKO GENETICS ne sera pas responsable de la vérification de l'authenticité de la documentation fournie par les personnes contractant au nom du mineur. KOKO GENETICS ne communiquera qu'avec des utilisateurs majeurs.

3.2 Procédure de passation des marchés de services.

Pour l'achat des services de KOKO GENETICS, l'Utilisateur doit seulement remplir le formulaire d'inscription avec les données requises, suivre les instructions qui apparaissent sur l`écran pour sélectionner le service désiré, et une fois que l'Utilisateur a accepté les présentes Conditions Générales et le résumé de l'achat dans lequel les détails du/des service(s) qu'il souhaite acheter sont énumérés, fournir les données de paiement -en fonction de la méthode de paiement dans chaque cas-. Les informations fournies par l'Utilisateur à KOKO GENETICS au cours du processus de contractualisation doivent être complètes, véridiques et à jour.

L'achat de cet article implique l'obligation de renvoyer l`échantillon depuis le même pays d'achat. Si ce n'est pas votre cas, veuillez nous contacter par e-mail à l'adresse [email protected] car cela peut entraîner des frais supplémentaires.

3.3 Confirmation du service acheté et instructions pour son utilisation.

Au moment où KOKO GENETICS reçoit la confirmation du paiement effectué par l'Utilisateur, dans un délai maximum de 24 heures, ce dernier recevra un e-mail de confirmation, par lequel il sera informé de l'achat effectué, et les étapes à suivre dans chaque cas lui seront indiquées. Si, à titre exceptionnel, l'Utilisateur acheteur ne reçoit pas l'e-mail de confirmation dans le délai maximum de 24 heures, il devra contacter KOKO GENETICS pour signaler l'incident à l'adresse e-mail [email protected]. En tout état de cause, avant de finaliser l'achat et/ou d'utiliser d'autres services tels que le forum, l'Utilisateur devra accepter les conditions particulières, qui seront à tout moment disponibles sur le site Web par lequel l'achat a été effectué. De même, en acquérant tout service de KOKO GENETICS, l'Utilisateur accepte et garantit : • (i) que l'échantillon de salive fourni provient de son propre animal de compagnie ou de l'animal de compagnie de la personne pour laquelle il a contracté le service et qu'aucune réglementation ne lui interdit de fournir cet échantillon ; • (ii) que l'Utilisateur ne travaille pas et n'est en aucune manière lié à des compagnies d'assurances, des prestataires de services de santé ou tout autre tiers pouvant avoir un intérêt commercial à connaître les résultats du service contracté avec KOKO GENETICS ; et • (iii) que l'Utilisateur n'acquiert pas le service de KOKO GENETICS dans le but de le revendre, de le copier, de le reproduire ou de l'exploiter commercialement de quelque manière que ce soit, ni dans le but de critiquer, de nuire ou de réaliser toute action contraire à KOKO GENETICS et à ses activités.

3.4 Prix et mode de paiement.

Les prix en vigueur au moment de l'achat sont ceux affichés à l'écran (taxes applicables incluses dans chaque cas), sur la page de résumé, avant de finaliser l'achat, sauf erreur typographique. KOKO GENETICS se réserve le droit de modifier les prix des services proposés à tout moment, mais les changements n'affecteront pas les achats déjà confirmés par KOKO GENETICS. Les prix indiqués à l'écran seront les prix en vigueur, sauf erreur manifeste. Les moyens de paiement acceptés sont la carte de crédit, de débit et d'autres qui peuvent être indiqués sur la page Web à tout moment. Le paiement doit être effectué en totalité avant la prestation du service.

3.5 Politique de Retour et de Remboursement

Conformément à la réglementation applicable, l'Utilisateur a le droit de se rétracter du contrat et de demander le remboursement du montant payé dans un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception du kit de prélèvement d'échantillons, à condition que le kit n'ait pas été utilisé et soit dans son état d'origine. Pour exercer ce droit, l'Utilisateur doit contacter KOKO GENETICS par e-mail à l'adresse [email protected], indiquant sa décision de se rétracter du contrat. KOKO GENETICS procédera au remboursement en utilisant le même mode de paiement que celui utilisé par l'Utilisateur pour la transaction initiale, sauf accord contraire exprès. Cependant, KOKO GENETICS se réserve le droit de déduire les frais d'expédition et autres coûts associés du montant à rembourser. Une fois le processus d'analyse génétique commencé avec l'échantillon reçu, l'Utilisateur n'aura plus le droit de se rétracter du contrat ni de demander un quelconque remboursement.

3.6 Responsabilité et Garanties

KOKO GENETICS s'engage à réaliser les services d'analyse génétique avec la plus grande diligence et professionnalisme, en utilisant les technologies les plus avancées disponibles. Cependant, en raison de la nature complexe des services fournis, KOKO GENETICS ne peut garantir que les résultats seront 100 % précis, fiables et sans erreurs. Si l'Utilisateur détecte une erreur dans les résultats fournis, il doit en informer KOKO GENETICS dans les plus brefs délais afin qu'ils puissent être révisés et, le cas échéant, corrigés ou répétés sans frais supplémentaires pour l'Utilisateur. En aucun cas, KOKO GENETICS ne sera responsable des dommages indirects, accidentels, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris, sans limitation, la perte de profits, l'interruption des activités ou la perte d'informations résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser les services fournis, même si KOKO GENETICS a été informée de la possibilité de tels dommages. La responsabilité totale de KOKO GENETICS, que ce soit en vertu d'un contrat, d'une garantie, d'un délit (y compris la négligence, qu'elle soit active, passive ou imputée), de la responsabilité du produit, de la responsabilité stricte ou d'une autre théorie, résultant de l'utilisation du site, du service ou de cet accord, ne dépassera en aucun cas le prix payé par l'Utilisateur à KOKO GENETICS pour le service fourni.

4. Discrepances entre le pedigree et le test de Koko Genetics.

Le test ADN proposé par Koko Genetics n'est pas conçu pour confirmer ou réfuter la pureté raciale d'un chien. Son objectif est d'identifier les races avec lesquelles le chien partage le plus de variantes génétiques, c'est-à-dire celles dont les marqueurs génétiques sont les plus proches de l'animal analysé grâce au test de Koko. Pour effectuer cette analyse, nous utilisons des bases de données publiques et privées contenant la "signature génétique" de chaque race, qui est ensuite comparée à celle des chiens de nos utilisateurs. Il est important de noter que ces populations de référence ne sont pas nécessairement alignées sur les standards établis par les différentes associations canines. De plus, il faut tenir compte du fait que les chiens présentent des variations individuelles et uniques. De nombreux pedigrees qui certifient la pureté raciale d'un chien sont hérités et ne reflètent pas les différences génétiques entre les animaux.

Le test ADN canin de Koko Genetics est un outil idéal pour connaître les races de votre animal de compagnie. Cependant, ce test n'a pas de validité pour l'obtention d'un pedigree, qui doit être géré par les associations canines dûment autorisées à cette fonction. De même, nous ne cherchons pas à réfuter les conclusions émises par ces associations. Si vous souhaitez obtenir plus d'informations sur les pedigrees, vous pouvez consulter notre blog, où nous fournissons des informations supplémentaires : https://blog.kokogenetics.com/en/understanding-the-dna-of-breeds-pedigree/